Mentions Légales

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Dernière mise à jour · Juin 2026

1. Éditeur du site

SPICA PULSE

Forme juridique : en cours d’immatriculation

Siège social : frontière franco-suisse (adresse communiquée dès l’immatriculation)

SIRET et RCS : en attente d’obtention

2. Directeur de la publication

Le fondateur de SPICA PULSE · contact@spicapulse.com

3. Hébergement

Ce site et les messages reçus sont hébergés par les prestataires suivants :

Framer B.V. (hébergement du site et de ses images)
Singel 542 — 1017 AZ Amsterdam, Pays-Bas
framer.com

Infomaniak Network SA (nom de domaine)
Rue Eugène-Marziano 25 — 1227 Genève, Suisse
infomaniak.com

Proton AG (réception et stockage des e-mails et des fichiers envoyés via le formulaire)
Route de la Galaise 32 — 1228 Plan-les-Ouates, Genève, Suisse
proton.me

Formspree, Inc. (transmission des messages du formulaire de contact)
États-Unis
formspree.io

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, animations, logo) est la propriété exclusive de SPICA PULSE et protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

SPICA PULSE s’efforce de maintenir les informations à jour. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de ces informations.

© 2026 SPICA PULSE. TOUS DROITS RÉSERVÉS.

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Entreprise en cours d’immatriculation — SIRET et n° de TVA en attente d’obtention.

Clients suisses : expédition depuis la France. La TVA suisse à l’importation et les éventuels frais de dédouanement sont à la charge du destinataire à la livraison.